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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMMANN Frères
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SOLEIL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL VERT
DAMMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
4055614
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
SOLEIL VERT de DAMMMANN Frères

Présentation de la marque SOLEIL VERT

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMMANN Frères domicilié(e) 1 rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL VERT est expirée depuis le 18 décembre 2023.

DAMMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L'Oriental , Noël à Londres , Noël à Prague , Noël à Vienne


DAMMMANN Frères, SAS - 1 rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Tisanes ;

Thé en vrac, en boîte, en sachets ou en capsules ; infusions (non médicinales).